Récépissés de dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait
022_06_25 – Régie de recettes – Résidence autonomie les Oliviers – Modification de la décision N°022.01.11 du 25 janvier 2011 portant création d’une régie de recettes 5 juin 202523/Aug/2025
021_05_25-Régie de recettes ACCUEIL DE JOUR LES PICHOLINES-Modification de la décision 101 04 10 du 8 avril portant création d’une régie de recettes 27 mai 202528/Jul/2025
020_05_25 – Signature d’une convention de prestations de service entre le CCAS et l’association La Clède pour la domiciliation des personnes sans domicile stable rattachées à la ville d’Alès 19 mai 202520/Jul/2025
019_05_25-Délégations de signature à Madame Michèle VEYRET, Vice-Présidente, et à Madame Joëlle RIOU, Directrice, en matière de contrats de louage de choses, baux, locations et états des lieux 19 mai 202520/Jul/2025
018_04_25-Animation musicale au foyer restaurant de l’Espace ABBAYE- Association « les Pavés en folie » 24 avril 202525/Jun/2025
017_04_25-Animation musicale à la Résidence autonomie les Oliviers – Michel MIGNONNAT 24 avril 202525/Jun/2025
016_04_25-DELEGATIONS DE SIGNATURE A M.VEYRET ET J.RIOU EN MATIERE D’ATTRIBUTION DE PRESTATIONS, D’INSTRUCTION DES AIDES SOCIALES ET D’ADMISSION D’URGENCE A L’AIDE SOCIALE 24 avril 202525/Jun/2025
015_04_25-Signature d’une convention de mise à disposition locaux Résidence autonomie Les oliviers – association Club résidents et amis du foyer résidence de conilhères – 2024-2025 23 avril 202524/Jun/2025
013_04_25-COMITE SOCIAL TERRITORIAL-DESIGNATION REPRESENTANTS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC ET REPRESENTANTS PERSONNEL 23 avril 202524/Jun/2025
014_04_25-FSSSCT-DESIGNATION REPRESENTANTS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC ET REPRESENTANTS PERSONNEL 23 avril 202524/Jun/2025
012_04_25 – Contrat de maintenance Photocopieur SHARP MX 0266- Service Insertion Solidarité – SAS KOESIO 22 avril 202523/Jun/2025
25_03_16 – CREATION DE POSTES MODIFIANT LE TABLEAU DES EFFECTIFS 14 avril 202515/Jun/2025
25_03_15 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 14 avril 202515/Jun/2025
25_03_14 – SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES 14 avril 202515/Jun/2025
BUDGET PRIMITIF 2025 14 avril 202515/Jun/2025
25_03_13-BUDGETS PRIMITIFS 2025 14 avril 202515/Jun/2025