Récépissés de dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait
Contrat d’engagement – JAUZIN Thibault 18 mai 202619/Jul/2026
021_05_26 – Délégations de signature à Madame Michèle VEYRET, Vice-Présidente, et à Madame Joëlle RIOU, Directrice, en matière d’attribution de prestations, d’instruction des aides sociales et d’admission d’urgence à l’aide sociale 6 mai 202607/Jul/2026
020_05_26 – Délégations de fonction et de signature à Madame Michèle VEYRET, Vice-Présidente, et à Madame Joëlle RIOU, Directrice, en matière de Ressources Humaines 6 mai 202607/Jul/2026
019_05_26-ANIMATION MUSICALE RESIDENCE AUTONOMIE LES OLIVIERS – Thibault JAUZIN 6 mai 202607/Jul/2026
018_05_26- Autorisation de signature d’un contrat de location d’un local équipé  avec la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines (CANSSM)– locaux situés  au rez de chaussée de la Résidence Dolce Vita – 24 place des Martyrs – 30100 Alès 6 mai 202607/Jul/2026
26_02_10-Comité Social Territorial (CST) – Modification de la délibération 22_01_11 du Conseil d’Administration du 22 février 2022 27 avril 202628/Jun/2026
26_02_09-Service autonomie à Domicile Aide et Soins – application des tarifs horaires 2026  27 avril 202628/Jun/2026
26_02_08 – SUBVENTION AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) – 2026 27 avril 202628/Jun/2026
BUDGET PRIMITIF 2026 27 avril 202628/Jun/2026
26_02_07 – BUDGETS PRIMITIFS 2026 27 avril 202628/Jun/2026
26_02_06-Désignation de personnes ayant qualité pour représenter le CCAS dans le cadre des échanges de la procédure budgétaire des budgets annexes 27 avril 202628/Jun/2026
26_02_05 – Délégation de pouvoirs au Président 27 avril 202628/Jun/2026
26_02_04 – ELECTION D’UNE VICE PRESIDENTE 27 avril 202628/Jun/2026
017_04_26 – Animation musicale Résidence Autonomie Les Oliviers-Nathalie DUFRESSE -Nathalie MORGANE 21 avril 202622/Jun/2026
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE « L’INSTANT REPIT »SITUE AU 24 PLACE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE A ALES 25 mars 202626/May/2026