Archives | Parution CCAS

Convention de mise à disposition d’un logement temporaire pour un bénéficiaire du SAD par la Résidence Autonomie les Oliviers – Service Autonomie les Domiciles (concerne la décision 008_01_26)

Convention de mise à disposition d’un logement temporaire pour un bénéficiaire du SAD par la Résidence Autonomie les Oliviers – Service Autonomie les Domiciles (concerne la décision 008_01_26)

par Mireille Affre | Fév 17, 2026 | decision

Convention de mise à disposition d’un logement temporaire pour un bénéficiaire du SAD par la Résidence Autonomie les Oliviers – Service Autonomie les Domiciles (concerne la décision 008_01_26)

Convention de mise à disposition de locaux par la Résidence Autonomie les Oliviers – Service Accueil de jour les Picholines (concerne la décision 009_01_26)

par Mireille Affre | Fév 17, 2026 | decision

Convention de mise à disposition d’un logement temporaire pour un bénéficiaire du SAD par la Résidence Autonomie les Oliviers – Service Autonomie les Domiciles (concerne la décision 008_01_26)

CONTRAT D’ENGAGEMENT DOMINIQUE MAUREL (concerne la décision 003_01_26)

par Mireille Affre | Fév 9, 2026 | decision

Convention de mise à disposition d’un logement temporaire pour un bénéficiaire du SAD par la Résidence Autonomie les Oliviers – Service Autonomie les Domiciles (concerne la décision 008_01_26)

009_01_26-Convention de MAD de LOCAUX par la résidence autonomie-LES PICHOLINES

par Mireille Affre | Fév 9, 2026 | decision

Convention de mise à disposition d’un logement temporaire pour un bénéficiaire du SAD par la Résidence Autonomie les Oliviers – Service Autonomie les Domiciles (concerne la décision 008_01_26)

008_01_26-Convention de MAD D’UN LOGEMENT TEMPORAIRE POUR 1 BENEF DU SAD par la résidence autonomie-SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE

par Mireille Affre | Fév 9, 2026 | decision

« Entrées précédentes

Entrées suivantes »